Informations légales
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Propriétaire : SAS BAM ST BARTH –Capital 1000€ – Immatriculé au Registre du Commerce et des Sociétés de Basse Terre sous le n° 83019173000019 – sise Lieu-Dit Lorient 97133 Saint Barthélemey.
Créateur : BRYAN MICHAEL
Responsable publication : BRYAN MICHAEL – scanmyvilla@gmail.com
Webmaster : BRYAN MICHAEL SAS BAM ST BARTH – 0690460020 – Email : scanmyvilla@gmail.com
Hébergeur : OVH – sise 2 Rue Kellermann 59100 Roubaix, France Tèl : 09 72 10 10 07
Crédits : SCAN MY VILLA
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2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.
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Le site www.highline-islandtour.com est mis à jour régulièrement par BRYAN MICHAEL. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
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8. Droit applicable et attribution de juridiction.
Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.highline-islandtour.com est soumis au droit français.
9. Les principales lois concernées.
Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
10. Lexique.
Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).